Mentions légales
1. Propriété du site
Le site internet www.una.asso.fr est la propriété du club Université Nantes Aviron, association sportive dont le siège social est situé à la Base Nautique de l'Université Nantes Aviron, Faculté des Sciences, 2 rue de la Houssinière 44300 NANTES – France (SIRET n°435 143 540 000 19).
Le directeur de la publication est le Président du club (voir le Comité Directeur)
2. Licence d'utilisation du Contenu du site www.una.asso.fr
Du seul fait de sa connexion au site www.una.asso.fr, l'utilisateur reconnaît accepter de l'association sportive une licence d'usage du contenu du Site strictement soumise aux conditions suivantes :
- La présente licence accordée à titre non exclusif n'est pas transmissible.
- Le droit d'usage conféré à l'utilisateur est personnel et privé : toute reproduction du contenu du site sur un quelconque support pour un usage collectif ou professionnel est prohibée. Il en est de même pour toute communication de ce contenu par voie électronique, diffusé en intranet ou en extranet.
- L'usage conféré à l'utilisateur permet seulement de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran mono poste et de reproduction en un exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier.
- Tout autre usage est soumis à l'autorisation expresse préalable de l'association sportive. La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux sanctions pénales et civiles prévues par la loi française.
Pour toute information et demande de reproduction sur support papier ou électronique, nous contacter.
3. Loi informatique, fichiers et libertés
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le site www.una.asso.fr n'a pas fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale informatique et libertés (CNIL) car il n'a pas la vocation de traiter des données personnelles. Tout au plus, il précise les identités des membres de son Comité Directeur et de ses salariés.
Toutefois, les utilisateurs du site www.una.asso.fr sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.
Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
4. Liens hypertextes
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau internet et, notamment, vers des partenaires, sont clairement identifiés et font l'objet d'une information et/ou d'une autorisation préalable des sites pointés. Le club Université Nantes Aviron s'engage à faire cesser les liens hypertextes à la première demande des entreprises à qui appartiennent ces sites. Les liens hypertextes en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité du club Université Nantes Aviron.
Vous avez la possibilité de mettre en place un lien hypertexte entre votre site et le site www.una.asso.fr en tapant la commande HTML suivante :
<a href="http://www.una.asso.fr" target="_blank">Club Université Nantes Aviron</a>
A partir du moment où le lien avec le site www.una.asso.fr a été créé, nous vous demandons :
1. De nous avertir par mail ou courrier (pour nous contacter, cliquez ici).
2. D'utiliser l'un de nos logos disponible en cliquant ici.
3. D'afficher notre site dans une nouvelle fenêtre, le site www.una.asso.fr ne pouvant être intégré dans la navigation des sites partenaires.
5. Hébergement et maintenance du Site
Le club Université Nantes Aviron assure la réalisation, l'intégration, la maintenance et l'hébergement du site portail www.una.asso.fr.
6. Forum et espace de discussion
Cet espace est destiné à vous permettre d'apporter votre contribution au fonctionnement du club d'aviron et à ses activités. Les données qui y figurent ne peuvent être collectées ou utilisées à d'autres fins.
Un modérateur est susceptible de supprimer toute contribution qui ne serait pas en relation avec nos activités, la ligne éditoriale du site ou qui serait en contradiction avec la loi.
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art 34 de la loi " informatique et libertés " du 6 Janvier 1978).Vous pouvez, à tout moment, demander que vos contributions à cet espace de discussion soient supprimées.
Pour toute remarque ou question, n'hésitez pas à nous contacter.
Page précédente: Comment venir à l'UNA ?
Page suivante: Contacts
